Déposée le 26 janvier 2009 par SINCHOLLE Daniel et Bonne Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOLANCiL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-10 du 6 mars 2009.
Les déposants sont SINCHOLLE Daniel domicilié(e) CHE de Carlencas - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France et Bonne Claude domicilié(e) 2 rue sur les Mûrs - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SINCHOLLE Daniel domicilié(e) CHE de Carlencas - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France.
La marque INOLANCiL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3625210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOLANCiL arrivera à expiration en date du 26 janvier 2029.
SINCHOLLE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SANTÉ PRIX
SINCHOLLE Daniel - CHE de Carlencas - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France
Bonne Claude - 2 rue sur les Mûrs - 17000 - LA ROCHELLE - France
M. SINCHOLLE Daniel - CHE de Carlencas - 34980 - MONTFERRIER-SUR-LEZ - France
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2019 n°2702248 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; sucre à usage médical ; Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, boissons à base de cacao, de thé ou de café. ; Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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